Site officiel de la ville de Chasseneuil sur Bonnieure (16260)
Tarifs Municipaux
1- CAMPING
libelle
montant
adultes
2.30 €
borne camping-car : branchement électrique
4.00 €
borne camping-car :branchement eau
4.00 €
bouteille de glace
0.50 €
branchement électrique
3.50 €
emplacement
1.50 €
enfants jusqu'à 10 ans
1.10 €
garage mort Mobil-home par mois
90.00 €
garage mort par jour
1.50 €
tarif lavage (machine à laver le linge)
4.50 €
tarif sèche-linge
4.50 €
véhicules
1.20 €
2- CIMETIERE
libelle
montant
concession double (8,64 m²) perpétuité
395.00 €
concession simple (5,12 m²) perpétuité
230.00 €
Dépôt provisoire / 1 an
66.00 €
emplacement dans le Columbarium - forfait de 5 ans
330.00 €
emplacement dans le Columbarium - après 5 ans / an (durée maximum 50 ans)
66.00 €
Jardin du Souvenir
0.00 €
occupation du caveau communal - à partir du 4ème mois / par mois
27.00 €
occupation du caveau communal - les 3 premiers mois / par mois
9.00 €
3- DROITS DE PLACE - FÊTE LOCALES
libelle
montant
de 100 à 200 m² - base 100
79.80 €
formule appliquée: base 100 + coef X (nbre m² - 100) Valeur coef.
0.28 €
formule appliquée: base 200 + coef X (nbre m² - 200) Valeur coef.
0.07 €
moins de 100 m² - par m²
0.95 €
plus de 200 m² - base 200
120.75 €
3- DROITS DE PLACE FOIRES ET MARCHES
libelle
montant
branchement électrique
5.00 €
cirques (avec versement d'une caution de 80 €)
37.00 €
demi-journée au-dessus de 10 m
12.00 €
demi-journée jusqu'à 10 m
9.00 €
demi-journée jusqu'à 3 m
5.00 €
demi-journée jusqu'à 6 m
5.50 €
journée jusqu'à 3 m
9.00 €
journée jusqu'à 6 m
10.50 €
journée jusuq'à 10 m
18.00 €
plus de 10 m
24.00 €
vente occasionnelle (après avis de passage) la demi-journée
250.00 €
4- ACCUEIL PERI SCOLAIRE
libelle
montant
à la journée (jusqu'à 5 jours maximum par enfant et par mois)
1.90 €
écoles maternelle et primaires Etude ou garderie matin ou soir (1 mois)
17.00 €
écoles maternelle et primaires - Matin et soir (1 mois)
25.00 €
4- CANTINE SCOLAIRE
libelle
montant
Hôpital de Jour
4.90 €
repas aide maternelle
2.00 €
repas enfant, apprentie et stagiaire
2.00 €
repas instituteurs et adultes
3.60 €
4- RAMASSAGE SCOLAIRE
libelle
montant
5 jours maximum par mois
2.80 €
Ramassage scolaire (par mois)
11.00 €
5- LOCATION BUS
5- LOCATION DE PARQUET
libelle
montant
le parquet, d'une superficie de 400 m², peut être loué au prorata de la surface demandée, avec un forfait minimum de 100€, hors pose et transport : par m2
1.70 €
pour les associations extérieures : pose application du tarif de la main d'œuvre communale, par heure
22.00 €
pour les associations extérieures : transport par les employés, par km
1.10 €
pour les associations locales : transport et pose par les employés municipaux
0.00 €
tarifs de location du parquet (400 m²)
662.00 €
5- LOCATION PODIUM
libelle
montant
autres
258.00 €
tarif forfaitaire sociétés locales
140.00 €
5- LOCATION TARIF HORAIRE
libelle
montant
main d'oeuvre communale / heure
22.00 €
tonne à lisier (1 heure minimum) / heure
50.00 €
tracteur + remorque (avec chauffeur) / heure
82.00 €
tracteur élagueur (avec chauffeur) / heure
46.00 €
tracto-pelle (avec chauffeur) / heure
90.00 €
6- EAU ET ASSAINISSEMENT
libelle
montant
abonnement annuel
36.30 €
mètre cube consommé
0.67 €
mètre cube d'eau usée (redevance assainissement)
1.15 €
mètre cube gros consommateur (+ 4 000 m3 )
0.56 €
Tarif "Fuite Eau", le mètre cube
0.33 €
taxe de raccordement
300.00 €
7- PUBLICATIONS AFFICHE
7- PUBLICATIONS BULLETIN MUNICIPAL
libelle
montant
1/2 page (HT) : 2 parutions
275.00 €
1/4 page (HT) : 2 parutions
145.00 €
1/8 page (HT) : 2 parutions
72.00 €
page entière (HT) : 2 parutions
550.00 €
PETITE SALLE
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
10.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
0.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
10.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
0.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
0.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
20.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
20.00 €
Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour
12.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (repas)
0.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (Vin d'honneur ou repas froid)
0.00 €
SALLE DE JUDO
SALLE DES FETES
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
300.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
120.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
200.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
360.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
130.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
480.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
400.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid)
100.00 €
Particulier non contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid)
200.00 €
SALLE DES FETES + CUISINE ou GYMNASE
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
550.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
170.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
500.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
580.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
240.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
730.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
600.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (repas)
300.00 €
Particulier non contribuable à Chasseneuil (repas)
550.00 €
SALLE MUNICIPALE
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
100.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
0.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
100.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
70.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
60.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
120.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
100.00 €
Jeune de Chasseneuil : soirée dansante
30.00 €
Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour
20.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil
50.00 €
Particulier non contribuable à Chasseneuil
120.00 €
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