Site officiel de la ville de Chasseneuil sur Bonnieure (16260)
Tarifs Municipaux
1- CAMPING
libelle
montant
adultes
3.00 €
borne camping-car : branchement électrique
2.00 €
borne camping-car :branchement eau
2.00 €
bouteille de glace
0.50 €
branchement électrique
3.50 €
emplacement
3.00 €
enfants jusqu'à 10 ans
1.50 €
FORFAIT SEMAINE (7 Nuitées)
2 adultes + emplacement + électricité
80.00 €
FORFAIT SEMAINE (7 nuitées) : Enfant moins de 10 ans
8.00 €
garage mort Mobil-home par mois
90.00 €
garage mort par jour
1.50 €
tarif lavage (machine à laver le linge)
4.50 €
tarif sèche-linge
4.50 €
véhicules
1.50 €
2- CIMETIERE
libelle
montant
concession double (8,64 m²) perpétuité
420.00 €
concession simple (5,12 m²) perpétuité
243.00 €
Dépôt provisoire / 1 an
70.00 €
emplacement dans le Columbarium - forfait de 5 ans
350.00 €
emplacement dans le Columbarium - après 5 ans / an (durée maximum 50 ans)
69.50 €
Jardin du Souvenir
0.00 €
occupation du caveau communal - à partir du 4ème mois / par mois
28.00 €
occupation du caveau communal - les 3 premiers mois / par mois
9.50 €
3- DROITS DE PLACE - FÊTE LOCALES
libelle
montant
de 100 à 200 m² - base 100
83.00 €
formule appliquée: base 100 + coef X (nbre m² - 100) Valeur coef.
0.28 €
formule appliquée: base 200 + coef X (nbre m² - 200) Valeur coef.
0.07 €
moins de 100 m² - par m²
1.04 €
plus de 200 m² - base 200
126.00 €
3- DROITS DE PLACE FOIRES ET MARCHES
libelle
montant
branchement électrique
5.20 €
cirques (avec versement d'une caution de 80 €)
38.50 €
demi-journée au-dessus de 10 m
12.50 €
demi-journée jusqu'à 10 m
9.30 €
demi-journée jusqu'à 3 m
5.20 €
demi-journée jusqu'à 6 m
5.70 €
journée jusqu'à 3 m
9.30 €
journée jusqu'à 6 m
11.00 €
journée jusuq'à 10 m
18.50 €
plus de 10 m
25.00 €
Taxe terrasse : occupation exceptionnelle jusqu'à 2 jours ( SAUF fêtes locales)
5.20 €
Taxe terrasse par mois
10.40 €
vente occasionnelle (après avis de passage) la demi-journée
260.00 €
4- ACCUEIL PERI SCOLAIRE
libelle
montant
à la journée (jusqu'à 5 jours maximum par enfant et par mois)
2.05 €
écoles maternelle et primaires Etude ou garderie matin ou soir (1 mois)
17.90 €
écoles maternelle et primaires - Matin et soir (1 mois)
26.30 €
4- CANTINE SCOLAIRE
libelle
montant
repas aide maternelle
2.10 €
repas enfant, apprentie et stagiaire
2.10 €
repas instituteurs et adultes
4.00 €
4- RAMASSAGE SCOLAIRE
libelle
montant
5 jours maximum par mois
3.00 €
Ramassage scolaire (par mois)
12.00 €
5- LOCATION BUS
5- LOCATION DE PARQUET
libelle
montant
le parquet, d'une superficie de 400 m², peut être loué au prorata de la surface demandée, avec un forfait minimum de 100€, hors pose et transport : par m2
1.75 €
pour les associations extérieures : pose application du tarif de la main d'œuvre communale, par heure
23.00 €
pour les associations extérieures : transport par les employés, par km
1.15 €
pour les associations locales : transport et pose par les employés municipaux
0.00 €
tarifs de location du parquet (400 m²)
690.00 €
5- LOCATION PODIUM
libelle
montant
Autres ( Installation à plus de 30 km)
420.00 €
autres (installation - de 30 kms)
315.00 €
tarif forfaitaire sociétés locales
148.00 €
5- LOCATION TARIF HORAIRE
libelle
montant
main d'oeuvre communale / heure
26.00 €
tonne à lisier (1 heure minimum) / heure
53.00 €
tracteur + remorque (avec chauffeur) / heure
87.00 €
tracteur élagueur (avec chauffeur) / heure
48.50 €
tracto-pelle (avec chauffeur) / heure
95.00 €
6- EAU ET ASSAINISSEMENT
libelle
montant
abonnement annuel
41.50 €
mètre cube consommé
- EN ATTENTE -
0.00 €
mètre cube d'eau usée (redevance assainissement)
- EN ATTENTE -
0.00 €
mètre cube gros consommateur (+ 4 000 m3 )
- EN ATTENTE -
0.00 €
Tarif "Fuite Eau", le mètre cube.
- EN ATTENTE -
0.00 €
taxe de raccordement
340.00 €
7- PUBLICATIONS BULLETIN MUNICIPAL
libelle
montant
1/2 page (HT) : 1 parution
170.00 €
1/2 page (HT) : 2 parutions
285.00 €
1/4 page (HT) : 1 parution
90.00 €
1/4 page (HT) : 2 parutions
150.00 €
1/8 page (HT) : 1 parution
47.00 €
1/8 page (HT) : 2 parutions
75.00 €
Page entière (HT) : 1 parution
345.00 €
page entière (HT) : 2 parutions
570.00 €
PETITE SALLE
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
0.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
0.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
0.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
0.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
0.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
0.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
0.00 €
Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour
0.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (repas)
0.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (Vin d'honneur ou repas froid)
0.00 €
SALLE DE JUDO
SALLE DES FETES
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
300.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
120.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
200.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
378.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
136.50 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
504.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
420.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid)
120.00 €
Particulier non contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid)
200.00 €
SALLE DES FETES + CUISINE ou GYMNASE
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
550.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
170.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
500.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
609.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
252.00 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
766.50 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
630.00 €
Particulier contribuable à Chasseneuil (repas)
320.00 €
Particulier non contribuable à Chasseneuil (repas)
550.00 €
SALLE MUNICIPALE
libelle
montant
Association extérieure à Chasseneuil
110.00 €
Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires)
0.00 €
Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...)
110.00 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif
78.75 €
Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif
68.25 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif
136.50 €
Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif
115.50 €
Jeune de Chasseneuil : soirée dansante
30.00 €
Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour
26.25 €
Particulier contribuable à Chasseneuil
70.00 €
Particulier non contribuable à Chasseneuil
140.00 €
TIVOLI
libelle
montant
Association Chasseneuillaises : GRATUIT, sauf montage et démontage si necessaire.
PRIX DE LA CAUTION :
500.00 €
Location aux particuliers et aux associations
100.00 €
Montage ou démontage si nécessaire. Prix par heure et par agent communal.
26.00 €
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